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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARBILLY
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CARBILLY CHRONO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARBILLY CHRONO
CARBILLY (SA)

Numéro de dépôt :
3094520
Date de dépôt :
10/04/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
CARBILLY CHRONO de CARBILLY

Présentation de la marque CARBILLY CHRONO

Déposée le 10 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) CARBILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARBILLY CHRONO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBILLY domicilié(e) 768, route du Stade, 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 204 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORTAS Jean Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 14

CARBILLY a également déposé les autres marques suivantes : CARBILLY , CHRONO


CARBILLY (SA) - 768, route du Stade, 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France - SIREN 309204600


PORTAS Jean Pierre - France


Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361140 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Métaux communs et leurs alliages : serrurerie et quincaillerie métalliques ; outillage coupant de précision en carbure, outils de décolletage, à foncer, forets... Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires... Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.